Registred.
Ce symbole signifie que la marque qui le
précède a été légalement déposée/enregistrée
et que tout contrefacteur ou utilisateur
non déclaré, s'expose à la demande
légitime de dommages et intérêts par le
propriétaire. D'origine américaine (US
Trademark Law), il figure toutefois dans
les dispositions de l'arrangement de
Madrid du 15 avril 1891. « En France, le
droit à la marque naît de son dépôt, et les
tiers sont donc censés connaître l'existence
de droits privatifs indépendamment
de toute mention. Néanmoins l'usage
américain s'est répandu, ne serait-ce que
pour alerter les tiers de l'existence des
droits. Cette utilisation à des fins “pédagogiques”
est recommandée, notamment
pour indiquer qu'un signe graphique ou
une forme constitue une marque et est de
ce fait, protégé » précise Pierre Breesé.
